Par Joie Des Mots
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Alors que les décisions de justice touchant à des enjeux de société provoquent de plus en plus souvent des débats enflammés, une question revient avec insistance : la justice est-elle encore neutre ? Dans cette tribune, l’auteur plaide pour une réforme ambitieuse du système judiciaire, inspirée du modèle anglo-saxon, en confiant les verdicts les plus sensibles à des jurys populaires. Une manière, selon lui, de renforcer la légitimité de la justice et de limiter les effets des biais idéologiques des magistrats.
À chaque décision judiciaire à forte résonance politique ou sociétale, une même suspicion revient : celle de l’idéologie. Celle, plus ou moins consciente, qui imprègne les motivations des juges et colore leurs interprétations du droit. Que ce soit dans les tribunaux judiciaires, les cours administratives ou encore les plus hautes juridictions, la neutralité proclamée du juge vacille sous le poids de ses convictions, de son parcours, de son environnement social, culturel ou militant.
La justice est rendue « au nom du peuple français », mais force est de constater qu’elle l’est souvent sans lui, voire malgré lui. Car un juge, aussi compétent soit-il, reste un être humain. Il n’est ni un ordinateur ni un oracle du droit. Il est traversé par les courants de son époque, par ses lectures, ses fréquentations, ses engagements passés, parfois même par sa foi ou sa vision philosophique de l’homme et de la société. On peut l’interdire de syndicalisation, le sommer d’être impartial ou menacer de sanctions disciplinaires les comportements jugés partisans, mais rien n’empêchera jamais les biais cognitifs et idéologiques de s’infiltrer dans ses raisonnements. Le juge ne s’extrait pas de la société ; il en est un produit.
L’idée d’un juge pur, parfaitement rationnel, imperméable aux idéologies, est un fantasme. Et ce fantasme entretient un malentendu démocratique majeur. Car dès lors que les décisions de justice échappent à la compréhension, au contrôle ou au sentiment d’adhésion des citoyens, c’est toute la légitimité du système qui vacille. D’autant plus lorsque ces décisions touchent des questions aussi sensibles que les libertés publiques, les grandes orientations sociétales ou les intérêts politiques.
La multiplication des recours devant les juridictions suprêmes - y compris le Conseil constitutionnel ou la Cour de cassation - a déplacé le centre de gravité du pouvoir. Le droit devient une forme déguisée de gouvernement dans ce que l’on appelle, parfois, la « gouvernementalité judiciaire ». Mais qui contrôle les juges ?
À qui rendent-ils des comptes ? Et, surtout : de quel droit leur confie-t-on, à eux seuls, le pouvoir de trancher ce qui divise profondément la nation ?
C’est ici qu’une solution s’impose, à la fois radicale et profondément démocratique : redonner au peuple une place centrale dans la délibération judiciaire.
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